Illustration d’une représentante élue au milieu de policiers et de pompiers (Département d’État)
(Département d’État)

Ceci est le premier d’une série de trois articles portant sur le fonctionnement du fédéralisme aux États-Unis. Les deux autres aborderont les gouvernements des États et le gouvernement fédéral.

Sandy Evans a passé près de six ans à faire pression sur le conseil d’administration des écoles du comté de Fairfax en Virginie pour que les institutions secondaires, aussi appelées lycées, commencent plus tard. Un jour, elle décide de se présenter à un poste vacant du conseil d’administration du système scolaire composé de 12 membres, et elle gagne. Elle reprend alors ses démarches pour que les lycées ouvrent leurs portes plus tard que 7 h 20.

En 2014, Sandy Evans et d’autres nouveaux membres du conseil d’administration, soutenus par un nouveau superintendant et d’autres, ont approuvé l’heure de début des cours à 8 h 10 pour les lycées de la circonscription scolaire du comté de Fairfax, qui est la 10e plus grande des États-Unis. « C’était loin d’être le seul problème à régler, mais c’était incontestablement ma priorité en tant que membre du conseil d’administration qu’on s’occupe de ça », explique-t-elle.

Voici une description des gouvernements locaux aux États-Unis.

Quels rôles les gouvernements locaux jouent-ils ?

Les États-Unis sont fondés sur un système politique appelé « fédéralisme » au sein duquel les pouvoirs et les responsabilités du gouvernement sont partagés entre des institutions au niveau local, à celui des États et aussi à l’échelle nationale. Il est important de comprendre ce concept et son fonctionnement du fait que les citoyens interagissent quotidiennement avec les autorités, mais aux divers niveaux et de façons différentes.

Le gouvernement local représente une pierre angulaire cruciale dans la vie des Américains. C’est en effet avec cette entité que les citoyens sont le plus souvent en contact, indique Karla Jones, directrice des relations internationales et de fédéralisme à l’American Legislative Exchange Council, une organisation basée à Washington. Les gouvernements locaux assurent une vaste gamme de services essentiels à la population. Parmi lesquels : les réseaux d’eau et d’assainissement, la collecte des ordures, le déblayage des neiges, le pôle logement, les transports, les normes d’enseignement dans les écoles publiques et la protection du grand public.

Par exemple, lorsqu’un Américain téléphone aux services d’urgence pour signaler une crise chez lui, un policier, un sapeur-pompier ou un ambulancier des institutions locales se rend à l’adresse indiquée pour s’enquérir du problème. Les premiers répondants sont souvent rémunérés par le gouvernement local duquel ils sont tributaires et dont les revenus découlent des impôts prélevés à son intention.

« C’est le fondement de notre gouvernance et la conséquence, en partie, de notre fédéralisme qui stipulent que tous les pouvoirs non attribués au gouvernement national doivent être légués aux États et aux municipalités locales », a expliqué Karla Jones.

Le graphique ci-après donne un aperçu des différentes entités relevant de chaque pouvoir du gouvernement.

Graphique montrant les pouvoirs des gouvernements aux différents niveaux (Département d’État)
(Département d’État)

Combien de gouvernements locaux y a-t-il ?

Il existe près de 90 000 entités gouvernementales locales aux États-Unis, selon l’édition 2012 du Recensement des gouvernements, qui est effectué tous les cinq ans.

Parmi les États, l’Illinois en compte le plus grand nombre avec près de 7 000 entités, et Hawaï, le moins, avec 21 seulement.

En général, il y a deux niveaux de gouvernements locaux : les entités de grande taille qu’on appelle « counties » ou comtés (à l’exception de la Louisiane où on parle de « parishes » ou paroisses, et de l’Alaska où ces mêmes entités sont baptisées « boroughs » ou quartiers). Dans certains cas, les comtés sont subdivisés en « townships » qui correspondent plus ou moins à un canton.

Selon la Constitution de chaque État, les municipalités peuvent être structurées sur de nombreux modèles. Elles peuvent être désignées villages, boroughs, agglomérations, townships ou villes.

Le principe du compromis ou du donnant-donnant forme le socle des gouvernements locaux. Par exemple, Sandy Evans, du Conseil d’administration des écoles du comté de Fairfax, voulait initialement faire commencer les cours du lycée à 8 h 30. « Tout le monde a un peu modifié sa position pour parvenir à un accord. On doit écouter les autres pour arriver à un compromis », a-t-elle souligné.

Cet article a été écrit par la rédactrice indépendante Lenore T. Adkins.