Comment la loi américaine sur le droit d’auteur influence la création

L’histoire de soldats aux prises avec le traumatisme de la Première Guerre mondiale. Le récit de l’évasion par la musique d’un pianiste de jazz. Voilà des exemples d’œuvres américaines dont tout le monde va désormais pouvoir profiter en libre accès.

Tous les ans, au 1er janvier, la loi américaine sur le droit d’auteur fait passer des milliers d’œuvres dans le domaine public. Cette loi protège à la fois les moyens de subsistance des créateurs et la possibilité pour les générations futures d’utiliser leurs créations.

La sélection de 2022 comprend de la musique, des films, des œuvres d’art et de littérature de 1926. C’est-à-dire que tout le monde, des enseignants aux troupes de théâtre en passant par les compagnies Internet, peut maintenant utiliser librement des œuvres comme The Weary Blues, le premier recueil de Langston Hughes et le poème-phare de la collection consacrée à la musique et à la culture africaines américaines pendant la Renaissance de Harlem.

D’autres premières œuvres importantes entrent dans le domaine public cette année, dont Le soleil se lève aussi et Monnaie de singe, les premiers romans d’Ernest Hemingway et de William Faulkner. L’auteur anglais A.A. Milne a publié Winnie l’ourson en 1926, mais si la première collection d’aventures de l’ours n’est plus couverte par loi américaine, une loi sur le droit d’auteur au Royaume-Uni protège* ces histoires jusqu’en 2027.

Gros plan sur une main disposant 4 figurines sur un exemplaire du livre Winnie l’ourson (© Matt Dunham/AP Images)
Le livre pour enfants de A.A. Milne « Winnie-the-Pooh » (Winnie l’ourson) fait partie des milliers d’œuvres datant de 1926 qui sont devenues exemptes de droits et donc disponibles pour tous le 1er janvier 2022. (© Matt Dunham/AP Images)

La loi américaine sur le droit d’auteur cherche à établir un équilibre entre les droits du créateur de demander une compensation pour son travail et la préservation d’œuvres culturelles au bénéfice des générations futures.

La Constitution des États-Unis autorise spécifiquement le Congrès à promulguer des lois dans le but de « promouvoir le progrès de la science et des arts utiles, en garantissant pour un temps limité aux auteurs et inventeurs le droit exclusif à leurs écrits et découvertes respectifs ».

Le droit d’auteur est une forme de droit de la propriété intellectuelle (PI) qui protège les œuvres originales, dont les poèmes, les romans, les chansons, l’architecture et même les logiciels. Les autres formes de PI comprennent les brevets et les marques qui portent sur les inventions et les symboles ou slogans utilisés dans la publicité.

Les deux principaux aspects du droit d’auteur — la période de droits exclusifs, suivie de la liberté d’utilisation — fournissent des avantages aux créateurs chacun à leur manière. Tant qu’un droit d’auteur est en vigueur, les créateurs peuvent recevoir de l’argent pour leur œuvre.

« Une bonne protection des droits d’auteur est la pierre angulaire la création d’œuvres professionnelle ; elle permet aux auteurs de gagner leur vie en écrivant », explique l’Authors Guild, la plus grande et la plus ancienne organisation professionnelle représentant les romanciers, les poètes, les historiens et les journalistes aux États-Unis.

Mais en exemptant les droits de propriété intellectuelle d’ouvrages littéraires, les vieilles chansons et histoires deviennent plus accessibles et elles peuvent servir à de nouvelles créations. L’éminent critique littéraire Northrop Frye n’a-t-il pas déclaré un jour que « la poésie ne peut être faite qu’à partir d’autres poèmes, les romans qu’à partir d’autres romans » ?

En plus d’une mine de récits, de chansons et de films muets, l’exemption de droit d’auteur appliquée cette année fait passer dans le domaine public environ 400 000 enregistrements sonores d’avant 1923. Il s’agit de morceaux publiés sur des dizaines d’années et remontant aux tout premiers enregistrements sonores.

Ces œuvres peuvent maintenant être téléchargées, mixées et réutilisées. Pour Jennifer Jenkins, directrice du Center for the Study of Public Domain à la faculté de droit de Duke University, cela représente « une source inépuisable de créativité ».

« La raison d’être du droit d’auteur est de promouvoir la créativité, et le domaine public joue un rôle central dans cet objectif », ajoute Mme Jenkins.

 

*en anglais