Fraude électorale ? Pas aux États-Unis. Voici pourquoi.

Cela fait plus de 200 ans que les Américains organisent des élections et qu’ils votent, sachant pertinemment que le scrutin sera dépouillé de manière juste et fiable.

Leur confiance repose sur des raisons solides. L’une d’entre elles est la présence d’observateurs électoraux, des bénévoles locaux formés pour veiller au bon déroulement des opérations lorsque les électeurs arrivent, qu’ils s’identifient auprès des agents préposés et qu’ils reçoivent leur bulletin de vote. Dans beaucoup de bureaux de vote, chacun des deux grands partis place un observateur pour surveiller le décompte.

C’est quoi, alors, tout ce brouhaha au sujet de fraude électorale ? De gens qui voteraient plus d’une fois ? « Ça n’existe pas, tout simplement », a déclaré au journal télévisé PBS NewsHour* le professeur de droit Richard Hasen, qui est aussi l’auteur du blog Election Law.

Il faudrait se lever de bonne heure pour « truquer » une élection présidentielle américaine, pour la bonne raison qu’il n’y a pas une seule élection et que chaque bureau de vote est ouvert au public et bien surveillé. Les électeurs se prononcent dans plus de 100 000 circonscriptions électorales réparties dans les 50 États. Les élections se tiennent dans des endroits publics, des centres communautaires, des bibliothèques et des gymnases dans des écoles. Les observateurs sont formés par les partis politiques adversaires en lice pour pouvoir déceler toute irrégularité. Qui plus est, les États-Unis invitent des observateurs internationaux à être présents pendant leurs élections.

« Notre système est décentralisé*. Et avec un système décentralisé, il faudrait que tout un bataillon essaie de s’introduire dans le système », explique Thomas Hicks, membre de la commission d’assistance électorale.

Comme le souligne Chris Ashby, avocat spécialisé dans le financement des campagnes et autres questions électorales, « nos lois électorales anticipent les erreurs humaines et les tricheries, et nous protègent à plusieurs niveaux. Résultat : nous disposons d’un système électoral qui est l’un des plus irréprochables et des meilleurs au monde – et tous les citoyens peuvent s’y fier ».

Irréprochable jusqu’à quel point ? Le nombre de cas de fraude électorale* est très bas. Pour preuve :

• Le Brennan Center for Justice*, à la faculté de droit de la New York University, est une référence en matière d’intégrité des élections. Selon lui, la part de scrutins frauduleux est comprise entre 0,00004 et 0,00009 %. Soit un bulletin de vote illicite sur 2,5 millions.
• Un professeur de sciences politiques de Columbia University* a cherché des cas de fraude électorale pendant deux ans. Les rares exemples qu’il a trouvés venaient « de fausses déclarations d’un perdant d’une élection très serrée, de fauteurs de troubles et d’erreurs administratives ou de la part d’électeurs ».
• Un autre professeur de droit s’est penché sur* les cas d’usurpation d’identité. Sur plus d’un milliard de bulletins, il n’a trouvé que 31 cas assez crédibles pour être classés comme frauduleux.
• L’Arizona State University a mené deux études et a décelé encore moins de cas de votes exécutés par des imposteurs : 10, seulement, dans 5 États en 5 ans. Une étude complémentaire n’a trouvé aucun cas de fraude électorale.
• Un secrétaire d’État du Kansas a vérifié 84 millions de voix exprimées dans 22 États et n’a trouvé que 24 exemples de fraudes déférés à la justice, soit un taux de 0,00000017 %*.
• Interrogé sur les cas de fraude électorale, le procureur responsable de ces affaires au Texas a déclaré n’être au courant que d’une seule condamnation pour usurpation d’identité et d’un seul cas où une personne a plaidé coupable*. C’était pour toutes les élections tenues au Texas entre 2002 et 2014.
• Enfin, le département de la Justice des États-Unis a créé une cellule* chargée de découvrir les cas de fraude dans les élections fédérales. Elle en a effectivement trouvé : dans 0,00000013 % des bulletins déposés dans les urnes en 2002 et 2004.

Le Brennan Center est on ne peut plus catégorique : « Le verdict, de toutes parts, est que la fraude électorale est tellement rare qu’elle ne peut pas approcher, et elle n’approche pas, le niveau nécessaire pour truquer une élection. »

Al Cardenas, avocat, présidait le parti républicain de Floride au moment de la procédure laborieuse du recompte des bulletins à la présidentielle de 2000. Il rappelle que 250 avocats ont examiné les bulletins de vote déposés pour déterminer la présence éventuelle de fraude. Conclusion des examinateurs, après des milliers d’heures de travail au cours de 37 jours : pas un seul vote entaché d’une procédure irrégulière. Pour ce qui est des élections libres et honnêtes, a déclaré Al Cardenas dans l’émission d’information PBS NewsHour, l’Amérique est « une référence ».

Vous voulez en savoir plus sur les élections américaines ? Voici quelques liens pour comprendre le processus du début à la fin, y compris la passation pacifique du pouvoir au prochain président.

*en anglais