Chaque année, l’équivalent de millions de dollars de ventes part en fumée à cause du piratage de contenu numérique, qu’il s’agisse de films, d’émissions de radio ou de logiciels. L’Asie du Sud-Est est un terrain fertile pour ce type d’activités.
En collaboration avec la police d’Hanoï, la Motion Picture Association of America (l’association qui défend les intérêts de l’industrie cinématographique aux États-Unis) a remonté la piste de milliers de fichiers volés jusqu’à des opérateurs dans la capitale du Vietnam. Malheureusement, très peu d’affaires aboutissent à une condamnation parce que les lois en vigueur sont contradictoires, un vrai casse-tête pour les procureurs.
« Jusqu’à présent, il n’y a pratiquement pas eu de poursuites pénales pour violation du droit d’auteur », regrette Evan Williams, du département américain de la Justice.
Mais la situation pourrait changer. En effet, dans la foulée des efforts déployés par le gouvernement du Vietnam pour améliorer le respect des lois sur la propriété intellectuelle récemment mises à jour, le département américain de la Justice a formé 120 juges de ce pays dans ce domaine, en particulier pour ce qui est de la manière de procéder dans les affaires au pénal.
« La réglementation actuelle de la PI au Vietnam est plutôt bonne » assure Duong Tuyet Mien, l’un des magistrats qui a participé à la formation en octobre, à Hanoï. « Mais certaines dispositions n’ont pas été bien définies, ce qui rend leur application difficile. »
Evan Williams explique que le but de la formation était de transmettre les méthodes américaines d’enquête sur les atteintes aux droits de la propriété intellectuelle. Une constante : la collaboration de toutes les personnes qui travaillent sur une affaire, du début à la fin.
« Presque toutes les grandes affaires de PI aujourd’hui sont transnationales », dit-il, avant de souligner à quel point il est important que les enquêtes ne s’arrêtent pas aux frontières, comme c’est souvent le cas dans la région. Il explique que, de nos jours, les faussaires dignes de ce nom ont un serveur Web dans un pays, un serveur de messagerie dans un autre et des comptes bancaires dans un pays tiers.
C’est pour cette raison que les séances de formation faisaient intervenir des professionnels issus de diverses juridictions, du Vietnam et d’autres pays. « Dans presque toutes les grosses affaires, les éléments de preuve sont répartis entre de nombreux pays », résume Evan Williams.
