La propriété intellectuelle est l’une des bases du monde des affaires d’aujourd’hui.
Le forum mondial de la propriété intellectuelle définit la propriété intellectuelle comme « les créations de l’esprit : inventions ; œuvres littéraires et artistiques ; dessins et modèles ; et emblèmes, noms et images utilisés dans le commerce ».
La propriété intellectuelle est généralement divisée en trois catégories : les brevets d’invention, les droits d’auteur pour les œuvres littéraires et artistiques, et les marques de commerce pour les logos et les produits de marque.
À la base, la propriété intellectuelle signifie que les inventeurs, les créateurs et les entrepreneurs sont propriétaires de leurs idées et ont le droit exclusif de les utiliser pour gagner de l’argent en contrepartie de leur travail.
Sans protection efficace de la propriété intellectuelle, rien n’empêche un acteur malveillant de voler des designs, des inventions, des logiciels ou des secrets commerciaux.
La manière dont un pays protège la propriété intellectuelle joue un rôle important sur la façon dont les entreprises gèrent leurs affaires et influence la confiance des investisseurs étrangers dans les institutions du pays pour protéger leurs idées. Après tout, si une entreprise n’est pas sûre que ses technologies ou ses produits seront protégés, pourquoi voudrait-elle s’y installer ?
Les droits de propriété intellectuelle en Chine et aux États-Unis
Le vol d’idées se produit surtout sur le marché mondial de la contrefaçon. Selon le département de la Sécurité intérieure, la Chine et Hong Kong ont produit 78 % des marchandises contrefaites saisies à leur entrée aux États-Unis en 2017.
Le laxisme de la Chine en matière d’application des droits de propriété intellectuelle est en partie dû au fait que les tribunaux de propriété intellectuelle n’existent que depuis 2014 et que le pays est encore en train d’élaborer ses lois et ses règlements sur la question. Mais les politiques industrielles de la Chine en matière d’acquisition de technologies jouent également un rôle. Le rapport de 2017 de la Commission de la propriété intellectuelle* (PDF, 351 Ko), établi par l’organisation apolitique National Bureau of Asian Research, révèle que la Chine est « le principal contrefacteur mondial de propriété intellectuelle et est très attachée à des politiques industrielles qui visent notamment à maximiser l’acquisition de technologies et d’informations étrangères ».
À l’inverse, les États-Unis disposent d’un des systèmes de protection de la propriété intellectuelle parmi les plus forts du monde. La promotion du « progrès de la science et des arts utiles » en donnant aux « auteurs et inventeurs le droit exclusif à leurs écrits et découvertes respectifs » est inscrite dans la Constitution des États-Unis.
L’impact est visible sur le nombre d’innovateurs étrangers qui apportent leurs idées aux États-Unis. Comme les statistiques de 2017 le montrent, les États-Unis reçoivent beaucoup plus de demandes de brevets de l’étranger que n’importe quel autre pays.
La Chine doit continuer à renforcer ses outils de protection de la propriété intellectuelle et supprimer ses politiques industrielles déloyales. Les États-Unis sont le pays privilégié pour développer de nouvelles idées et pour les protéger des copieurs et des voleurs.
*en anglais
