Quelques décrets qui ont changé le cours de l’histoire des États-Unis

Trump à son bureau, avec des collaborateurs derrière lui (© AP Images)
Le président Trump montre sa signature qu’il vient d’apposer sur un décret. (© AP Images)

Le président Trump a signé plusieurs documents depuis son investiture le 20 janvier. Ces documents énoncent des mesures relatives, entre autres, à l’assurance santé et au commerce international.

Certains sont des décrets présidentiels. D’autres sont des mémorandums de la Maison Blanche, ou mémorandums présidentiels.

Alors, quelle est la différence ?

Décrets et mémorandums

Commençons par un point commun : ils ont tous les deux force de loi pour les fonctionnaires fédéraux. En d’autres termes, ils ont le même poids qu’un texte de loi approuvé par le Congrès et signé par le président.

En quoi sont-ils différents ?

D’abord, les décrets doivent être numérotés et publiés au Federal Register, le journal officiel du gouvernement américain. Par contre, les mémorandums n’ont pas besoin de figurer au Federal Register.

Dans un décret, le président est tenu de préciser si l’ordre qu’il donne se fonde sur la Constitution ou sur une loi. Il doit aussi indiquer le coût des mesures stipulées dans le décret. Dans le cas des mémorandums, le coût doit être mentionné uniquement s’il est supérieur à 100 millions de dollars.

À une exception près, tous les présidents ont signé des décrets et des mémorandums. L’exception ? William Henry Harrison, décédé un mois seulement après son investiture. Le président Franklin Roosevelt, le seul à avoir rempli plus de deux mandats, a apposé sa signature sur 3 721 décrets – un record. La plupart avaient trait à des mesures ayant pour toile de fond la Grande Dépression ou la Seconde Guerre mondiale.

Certains décrets ont changé le cours de l’Histoire. Voici quelques-uns des plus célèbres :

La Proclamation d’émancipation

Abraham Lincoln's Preliminary Emancipation Proclamation behind glass (© AP Images)
La Proclamation d’émancipation préliminaire, signée par le président Abraham Lincoln, est exposée au capitole de l’État de New York. (© AP Images)

Le président Abraham Lincoln a signé la Proclamation d’émancipation le 1er janvier 1863. Ce décret affranchissait tous les esclaves qui vivaient dans les États échappant au contrôle de l’Union pendant la guerre de Sécession. Comme les États du Sud, en rébellion contre l’État fédéral, s’étaient retirés de l’Union, cette mesure avait une portée restreinte. Elle garantissait toutefois la liberté aux esclaves qui parviendraient à s’échapper et à gagner les États du nord.

Le New Deal

Franklin D. Roosevelt at desk surrounded by men standing (© AP Images)
Le président Franklin Roosevelt signe une loi à la Maison Blanche en 1933. (© AP Images)

En 1933, pendant la Grande Dépression, le président Roosevelt a recouru à un décret pour créer un organisme fédéral, la Civil Works Administration, qui a mis 4 millions de chômeurs au travail. En 1934, il a institué de la même façon la Rural Electrification Administration pour électrifier les zones rurales moins développées.

La déségrégation dans l’armée

En 1948, après la fin de la Seconde Guerre mondiale, le président Harry Truman a signé un décret qui a officiellement mis fin aux barrières raciales dans l’armée américaine. Un libellé simple : « Il y aura égalité de traitement et égalité des chances pour tous les membres des forces armées, sans distinction de race, de couleur, de religion ou d’origine nationale. » Auparavant, les soldats s’entraînaient, travaillaient et combattaient dans des groupes constitués sur la base de critères raciaux.

Un signe des temps

Parmi les milliers de décrets et de mémorandums qui ont été signés, très peu ont eu une telle portée historique. Mais tous expriment l’opinion du président sur un sujet important, et ils nous renseignent sur l’époque à laquelle les chefs de l’exécutif ont exercé leur mandat.

 

*en anglais